Conseil communautaire le jeudi 13 décembre à 19h

Conseil communautaire le jeudi 13 décembre à 19h

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier, dernier de l’année 2018,  se déroulera au siège de la communauté de communes, située 29 avenue de Verdun à Lezoux, sous la présidence de Florent Moneyron.

A l’ordre du jour : 

  • Rapport d’activités de la CCEDA 2017 – Approbation
  • EPF/SMAF – Désignation des représentants – Modification
  • MSAP – Signature de la convention de mise en œuvre du schéma d’amélioration de l’accessibilité et des services publics
  • Collège Onslow de Lezoux – Désignation des représentants
  • SIAEP Dore Allier – Désignation des représentants
  • SIAEP Basse Limagne – Désignation des représentants
  • GEMAPI – Bassin versant de la Dore – délégation de la compétence au PNRLF
  • GEMAPI – Bassin versant de la Dore – Adhésion aux missions hors GEMAPI pour le contrat territorial
  • GEMAPI – Bassin versant litrou/Jauron – Convention de stage – Modification
  • AGV – Marché de gestion 2019/2020/2021 – Choix du titulaire
  • Finances – budget annexe SPANC – Décision modificative N°BASPANC2018/01
  • Finances – Budget annexe Pôle commercial – Décision modificative N°BAPC2018/01
  • Finances – budget principal – Décision modificative N°BP2018/01
  • Finances – Indemnité de conseil et de budget allouée à M. HAHN (percepteur)
  • Ressources humaines – Tableau des effectifs – Modification
  • Ressources humaines – Renouvellement de la convention d’adhésion au contrat risques statutaires avec le CDG63
  • Médiathèque intercommunale – Marché des collections 2019 – Choix des titulaires des 11 lots
  • Médiathèque intercommunale – saison culturelle – enveloppe prévisionnelle et signature des contrats/conventions 1er semestre 2019
  • Médiathèque intercommunale – stages non rémunérés – signature des conventions
  • Médiathèque intercommunale – stages rémunérés – signature des conventions
  • Pôle Accueil Petite Enfance – animations / ateliers – enveloppe prévisionnelle et signature des contrats/conventions 1er semestre 2019
  • Enfance/jeunesse – Etude diagnostic – Demande de subvention au CD63 (via CTDD)
  • Enfance/jeunesse – Etude diagnostic – Demande de subvention à la CAF et à la MSA
  • Enfance/jeunesse – Etude diagnostic – Demande de subvention LEADER
  • Economie – PAI – Pépinière d’entreprises CCI – 2nde tranche – Participation financière de la CCEDA – Modification
  • Economie – PAI – Rucher pédagogique – Renouvellement de la convention de partenariat avec JOURDAIN
  • Communication – Marché de communication 2019-2020 – Choix du titulaire
  • Communication / tourisme / culture – Convention de stage collège
  • Tourisme – Délégation de la compétence à la Maison du Tourisme du Livradois-Forez pour 2019 – Signature de la convention / désignation des représentants /participation financière
  • Tourisme – Entente pour délégation à la maison du tourisme – désignation des représentants
  • Tourisme / culture – Animations 1er semestre 2019 – enveloppe prévisionnelle et signature des contrats/conventions
  • Culture – Convention avec la Capitainerie pour 2018
  • Urbanisme – Garanties d’emprunts opération Clos des Bourgauds à Lezoux avec Domaulim– Transfert à Auvergne Habitat
  • SPANC – Vote des tarifs du service pour 2019
  • Plan de restructuration de l’AFPA – Vœu de la CCEDA
  • AFFAIRES DIVERSES

 

 

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