Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil de la communauté de communes Entre Dore et Allier se réunira le mardi 7 mars 2023, à 18h30, à Lezoux (salle du conseil communautaire, 29 avenue de Verdun ).
A l’ordre du jour de celui-ci, qui sera présidé par Elisabeth Brussat :
A l’ordre du jour du prochain conseil communautaire, présidé par Elisabeth Brussat :
- Procès-Verbal n°05 du Conseil Communautaire du 24 janvier 2023
en ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Modification des statuts du territoire d’énergie du Puy-de-Dôme (TE63)
- Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2028
En FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire
- Avance non remboursable au budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Convention avec le territoire d’énergie 63 – mise en conformité de l’éclairage extérieur de la médiathèque
Concernant FRANCE SERVICES
- Convention de mise à disposition des locaux avec le défenseur des droits
En ECONOMIE
- PAI – Convention avec le territoire d’énergie 63 – mise en conformité du réseau d’éclairage public des Zones Artisanales
En URBANISME/ENVIRONNEMENT
- Adoption de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lezoux
- Convention d’entretien et de gestion du site naturel les Dunes des Girauds-Faures
- Demande de labellisation en espace naturel sensible du site les Dunes des Girauds-Faures
- Demande de subvention au titre du fonds vert – Dunes des Girauds-Faures
- Convention de partenariat pour le développement de capacités de pilotage de la consommation électrique au profit de la transition écologique
Concernant les RESSOURCES HUMAINES
- Modification du temps de travail des agents en charge de l’accompagnement des usagers France Services
- Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité d’adjoint territorial d’animation à temps non complet
- Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) – modification