Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil de la communauté de communes Entre Dore et Allier se réunira le mardi 7 mars 2023,  à 18h30, à Lezoux (salle du conseil communautaire, 29 avenue de Verdun ).

A l’ordre du jour de celui-ci, qui sera présidé par Elisabeth Brussat :

A l’ordre du jour du prochain conseil communautaire, présidé par Elisabeth Brussat :

 

• Procès-Verbal n°05 du Conseil Communautaire du 24 janvier 2023

en ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Modification des statuts du territoire d’énergie du Puy-de-Dôme (TE63)
• Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2028

En FINANCES

• Débat d’orientation budgétaire
• Avance non remboursable au budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
• Convention avec le territoire d’énergie 63 – mise en conformité de l’éclairage extérieur de la médiathèque

Concernant FRANCE SERVICES

• Convention de mise à disposition des locaux avec le défenseur des droits

En ECONOMIE

• PAI – Convention avec le territoire d’énergie 63 – mise en conformité du réseau d’éclairage public des Zones Artisanales

En URBANISME/ENVIRONNEMENT

• Adoption de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lezoux
• Convention d’entretien et de gestion du site naturel les Dunes des Girauds-Faures
• Demande de labellisation en espace naturel sensible du site les Dunes des Girauds-Faures
• Demande de subvention au titre du fonds vert – Dunes des Girauds-Faures
• Convention de partenariat pour le développement de capacités de pilotage de la consommation électrique au profit de la transition écologique

Concernant les   RESSOURCES HUMAINES

• Modification du temps de travail des agents en charge de l’accompagnement des usagers France Services
• Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité d’adjoint territorial d’animation à temps non complet
• Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) – modification