Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 03 octobre 2023 à 18h30 à la salle du conseil communautaire située 29 avenue de Verdun à Lezoux. présidé par Elisabeth Brussat, aura pour ordre du jour :
Procès-Verbal n°10 du Conseil Communautaire du 11 juillet 2023
En AFFAIRES DIVERSES :
Délégation Présidente 1er semestre 2023
En ADMINISTRATION :
1Modification de la désignation des représentants EPF
2 Indemnisation des délégués pour le congrès des maires 3RPQS 2022 SBA
4Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire
Pour Petite ville de demain (PVD) :
– Convention de cadre valant opération de revitalisation territoriale
En URBANISME :
6- GEMAPI – Contrat territorial Litroux Jauron – Convention financement
Pour le SPANC :
7Demande de subvention de réhabilitation au Conseil Départemental 63
8Demande de subvention au Conseil Départemental 63
9RPQS SPANC 2022
En ENVIRONNEMENT :
10Convention SMTUT – Service de location de vélo à assistance électrique
En RESSOURCES HUMAINES :
11Délibération pour l’attribution de titres restaurant au personnel
12Mise à jour du tableau des effectifs
En CULTURE :
13Convention Jeunes Pousses 2023-2024
14 Convention Ciné parc 2023-2024
Médiathèque
15Délibération modificative de la régie de fonctionnement de la médiathèque
16Délibération pour l’approbation des tarifs pour la manifestation « Jazz en tête »
MARCHE PUBLIC :
17Avenant au marché 01-2022 avec l’UFCV
18Avenant au marché 04-2022 avec EIFFAGE Route Centre Est (F.Moneyron)
19Choix du maitre d’oeuvre pour le bâtiment Duchasseint (E.Brussat)
20 Marché Voie Romaine (JB.Girard)
FINANCES :
21Garanties d’emprunts Auvergne Habitat (D.Peynon)
22Médiathèque admissions en non-valeur d’une créance éteinte
23Budget du pôle commercial – Décision modificative N°2023/01
En ECONOMIE :
24PAI : Cession de parcelles à la SCI CAP 63 (Société Auvergne Forage)
ESPACE France SERVICES (EFS) :
25EFS – Convention avec la Fédération Des Particuliers Employeurs (FEPEM)