Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le conseil de la communauté de communes Entre Dore et Allier se réunira le jeudi 25 juin à 19h , à huis clos, à la salle « Le Lido »  à Lezoux, sous la présidence d’Elisabeth Brussat.

A l’ordre du jour : 

  • COMMISSIONS REGLEMENTAIRES
  • Organisation et composition des commissions de travail
  • Installation et composition de la CAO et de la commission SAPIN
  • Installation et composition de la Commission locale d’évaluation des charges de Transfert (CLECT)
  • Installation et composition de la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID)
  • Installation et composition de la commission intercommunale d’Accessibilité (CIA)
  • DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX SYNDICATS
  • Syndicat du Bois de l’Aumône – Désignation des représentants
  • Syndicat Intercommunal d’Electrification et de Gaz du PDD – Désignation des représentants
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Basse Limagne – Désignation des représentants pour les compétences Assainissement Non Collectif et eau
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Dore Allier – Désignation des représentants
  • Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Livradois Forez –Formation charte parc / Formation SCOT / formation Grand cycle de l’eau – Clé SAGE DORE – Programme LEADER – désignation des représentants
  • Syndicat mixte Pôle Métropolitain Clermont Vichy Auvergne – Désignation des représentants
  • Etablissement Public Foncier Auvergne (EPF) – Désignation des représentants
  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX ASSOCIATIONS / ORGANISMES EXTERIEURS
  • Maison du Tourisme Livradois-Forez et Entente « politique touristique du Livradois-Forez – Désignation des représentants
  • Association CAP’ACTIF réseau entreprendre en Livradois-Forez – Désignation des représentants
  • Plateforme Initiative Locale Thiers Ambert – Désignation des représentants
  • Agence Départementale D’Ingénierie Territoriale (ADIT) avec le CD63 – Désignation des représentants
  • Agence Départementale de l’Information au Logement (ADIL) – Désignation des représentants
  • OPHIS et AUVERGNE HABITAT – Commissions d’attribution des logements sociaux – Désignation des représentants
  • Association « Passeurs de mots » – désignation des représentants
  • Centre National d’Action Sociale (CNAS) désignation des représentants
  • Collège Onslow de Lezoux – Désignation des représentants
  • Projet Voie verte avec le CD63 – Désignation des représentants
  • Commissions spécifiques – Désignation des élus référents (saison culturelle….)
  • AFFAIRES COURANTES
  • Finances – Fin des tarifs règlementés d’électricité – Adhésion au groupement de commande du SIEG
  • Finances – Remboursement de frais de déplacement des membres du conseil communautaire
  • RH – Cadre pour le remplacement d’agents absents
  • RH – Emplois non permanents 2020
  • RH – Cadre pour les conventions avec les établissements professionnels ou d’enseignement
  • RH – Convention pour formation professionnelle (S. Guillaume)
  • AGV – Plainte pour vol de fluides – Constitution partie civile et Mandat à Me MARTNET BEUNIER
  • Economie – Aides aux commerces – Approbation des dossiers LEADER
  • Economie – Pôle commercial – Logement T3- Changement du titulaire du bail
  • Economie – ZA le Bournat – Cession d’une parcelle à la société PERCHE CONSTRUCTION
  • Tourisme – Circuits de randonnées – Convention avec la Maison du Tourisme
  • Urbanisme – ADS et SIG – Signature de la convention avec les communes membres suite aux renouvellements municipaux
  • Urbanisme – Dossiers abondement « habiter mieux »
  • Affaires diverses

 

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