Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se tiendra le jeudi 26 septembre 2019 à 20h, au siège de la communauté de communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun, sous la présidence de Florent MONEYRON.

A l’ordre du jour : 

  • GDV – Gestion de l’Aire d’accueil suite agression physique – Autorisation d’ester en justice
  • GDV – Projet de terrain familial famille HORN SCHARTIER
  • Congrès des Maires 2019 – dédommagement des délégués communautaires
  • Syndicat Basse Limagne – Modification des membres N°2018-01
  • Médiathèque – Marchés d’entretien des locaux et de maintenance des installations électriques et de chauffage – Choix des titulaires
  • SPANC – Affaire BESSE – Autorisation d’ester en justice au TA
  • Finances – SPANC – Admission de créance en non-valeur suite poursuite sans effet
  • Finances – Pôle commercial – Logement T3- Annulation de Créances M. THIBAULT
  • Finances – budget annexe Pôle commercial – Décision modificative N°BAPC01/2019
  • Finances – budget annexe SPANC – Décision modificative N°BASPANC01/2019
  • Finances – Budget principal – Décision modificative N°BP02/2019
  • RH – Mission enfance jeunesse – Prorogation de la mise à disposition de M. MEPLAIN avec la commune de Lezoux (1 an)
  • RH – MDA – Conventions de stages
  • RH – Postes d’animatrices RAM – Modification
  • RH – services support – Création d’un poste de chargé des interventions techniques
  • RH – services support – Création d’un poste de gestionnaire ressources humaines
  • PAPE – Ateliers « parents papotage » Convention avec l’EPE63
  • Economie – PAI – Cession de parcelles à SAS Pierre COTTE
  • Economie – PAI – Approbation du CCCT pour cession à Pierre COTTE
  • Economie – PAI – Cession de parcelles à SCI 2C INVEST – Modification
  • Economie – PAI – Demande d’autorisation de défrichage à la parcelle
  • Economie – Aide aux commerce – Aide LEADER – Examen dossier Optique Héraud
  • Economie – Journées portes ouvertes entreprises bassin de Thiers 2019 – participation financière et convention de partenariat avec CC Thiers Dore et Montagne
  • Culture – Offre cinématographique – Convention avec CINEPARC – Renouvellement pour 2019/2020
  • Culture – Festival les jeunes pousses 2019/2020 – participation financière et convention avec CC Thiers Dore Montagne et Villes de Thiers et Courpière
  • Médiathèque – Modification du règlement intérieur de la MDA et de son réseau
  • Médiathèque –Ateliers d’éducation numérique – demande de subvention LEADER via le PNRLF
  • GEMAPI – Contrat Territorial Dore via le PNRLF- Transfert de la compétence au PNRLF sur le bassin versant de la Dore
  • GEMAPI – Instauration de la taxe
  • SPANC – Rapport dur les prix et la qualité du service 2018
  • SPANC – Contrôles des installations – demande de subvention au CD63
  • SPANC – Opérations de réhabilitation – Demande de subvention au CD63
  • Urbanisme – Plateforme territoriale de rénovation énergétique de l’habitat – Participation financière pour mise en place et animation
  • Urbanisme – Rapport annuel de la commission intercommunale d’accessibilité pour 2018
  • Urbanisme – Commission intercommunale d’accessibilité – Modification de la composition
  • Urbanisme – Programme « Habiter mieux » – Abondement et attribution de subvention aux privés de la CCEDA
  • Urbanisme – Aide aux chaudières bois – Attribution de subvention
  • AFFAIRES DIVERSES

 

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