Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le jeudi 10 décembre à 19h sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT , à l’auditorium de la médiathèque Entre Dore et Allier à Lezoux, à huis clos.

A l’ordre du jour : 

  • Installation du conseil communautaire suite à démission de Mme GATTI
  • Commissions de travail – Modification N° 2020/01
  • Commission d’Appel d’Offres et commission SAPIN – Modification N°2020/01
  • Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert – Modification N° 2020/01
  • PNRLF – Désignation des représentants – Modification
  • Institutionnel – Droit à la formation des élus
  • Règlement intérieur des organes décisionnels de la CCEDA – Approbation
  • Mise en place de la conférence des Maires
  • Délégation de pouvoir au Président – Modification
  • SIAEP Dore Allier – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Eau potable 2019 – Approbation
  • SIAEP Basse Limagne – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Eau potable 2019 – Approbation
  • SIAEP Basse Limagne – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Assainissement Non collectif 2019 – Approbation
  • Finances – Budget principal – Décision Modificative N°2020/02
  • Finances – Médiathèque – Travaux de construction – solde des marchés de maîtrise d’œuvre et du lot 18
  • Enfance /jeunesse – étude diagnostic demande de subvention LEADER –Modification
  • Enfance /jeunesse – Convention Globale Territoriale ( CTG)
  • PAPE – Programme d’animations – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
  • RH – Enfance-Jeunesse – Création d’un poste politique enfance/jeunesse
  • RH – Remboursement de frais aux agents – modification
  • RH Tableau des effectifs – Modification
  • Economie – PAI – 4ème tranche de travaux – Marché de travaux de viabilisation avec entreprise Renon – Avenant N°01
  • Economie – PAI – Convention de passage des réseaux secs avec la Société JPC Création
  • Economie – ZI/ZA – Convention d’éclaire public avec le SIEG pour passage en led
  • MDA – Programme d’action culturelle – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
  • MDA – Convention de mise à disposition de matériel aux écoles
  • – Communication – Marché 2021/2022 – Choix du titulaire du marché
  • Jeunes publics et tourisme – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
  • Tourisme – GR89 – Convention partenariat CD63
  • Urbanisme – Abondement « habiter mieux » – Modification du montant des aides directes de la CCEDA – Convention CD63
  • Urbanisme – Service Public Performance Energétique Habitat (SPPEH) avec le CD63 – Modification –
  • Urbanisme – Adhésion à l’ADHUME
  • Environnement – SAGE Allier aval – Convention étude zones humides
  • SPANC – tarifs du service 2021
  • Motion de soutien pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource den eau
  • AFFAIRES DIVERSES

 

 

 

 

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