Prochain conseil communautaire le 28 septembre

Prochain conseil communautaire le 28 septembre

Le conseil communautaire Entre Dore et Allier se réunira sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT le mardi 28 septembre 2021, à 18h30, dans la salle du conseil à la communauté de communes 29 avenue de Verdun à Lezoux.

A l’ordre du jour : 

  • CLECT – Modification 2020-03
  • Pôle de ressources – Convention de portage avec l’EPF SMAF – Modification
  • Finances – FPIC – Répartition dérogatoire libre 2021
  • Finance – Décision modificative N°02/2021
  • RH Mise en place du Compte Personnel de Formation
  • RH – Télétravail – Allocation forfaitaire
  • RH Création d’un poste d’attaché principal
  • RH-RIFSEEP- Modification N°2021/03
  • RH – Création d’un poste de chargé de mission « animation du territoire »
  • RH-Modification du tableau des effectifs
  • SIEG du Puy de Dôme – Modification des statuts
  • MDA – Convention citoyenne – Lancement opération
  • MDA – Animation culturelle – Spectacle Jazz en tête – Vote des tarifs
  • CCEDA – Rapport d’activités 2020
  • SPANC – RPQS 2020
  • SIAEP Dore Allier – RPQS 2020
  • SIAEP Basse Limagne – RPQS 2020
  • SBA – RPQS 2020
  • Economie – PAI – Cession de parcelles à la société Auvergne Forage
  • Economie – PAI- Inventaire Faune Flore – Demande de subvention LEADER
  • Economie – Territoire d’industrie – Création du poste de coordonnateur
  • Economie – Territoire d’industrie – financement du poste de coordonnateur – Convention avec ANCT
  • Culture – jeune public – Convention saison culturelle les jeunes pousses 2021/2022
  • Culture – jeune public – Convention cinéparc 2021/2022
  • PAPE – Conventions pour la mise à disposition de bâtiments avec les communes de Joze / Crevant-Laveine et Peschadoires – Avenants
  • Urbanisme – ADS – Dématérialisation et démarches simplifiées France connect – Demande de subvention au titre du Plan France Relance
  • Urbanisme – Prescription du PLUI H et modalités de concertation
  • Environnement – – Prescription du PCAET et modalités de concertation
  • SPANC – Demandes de subventions au CD – Diagnostics
  • SPANC – Demandes de subventions au CD – Réhabilitations
  • Débat sur le pacte de gouvernance entre l’EPCI et les communes membres
  • AFFAIRES DIVERSES

 

 

 

 

 

 

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