Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se  déroulera le mardi 14 décembre à 18h à la médiathèque Entre Dore et Allier (auditorium), sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT.

A l’ordre du jour : 

1- CTDD 2018/2021 – Avenant 01 2022
2- Terrains de tennis – Renouvellement de la convention de gestion 2022/
3- Pôle de ressources – Etude de définition et de programmation – Choix du titulaire
4- Aire d’accueil des gens du voyage – gestion et entretien de l’aire – Marché 2022/2024 – Choix du titulaire
5- Urbanisme / environnement – Etude élaboration PLUI H / PCAET – Signature des Marchés
6- MDA – Marché de renouvellement des collections 2022/ – Choix des titulaires
7- Maison France Services – Validation du projet de service
8- Gens du voyage – Terrain familial Horn Schartier – Lancement de l’opération et demande de subvention DETR 2022
9- Finances – Clôture BA Bournat et opérations de transfert des résultats au BP
10- Finances – DM N°BP 03/2021
11- Finances – Modification des attributions de compensation versées aux communes suite à la prise de la compétence PLUI
12- Finances – clôture régie de recettes manifestations culturelles
13- RH – Création d’un emploi fonctionnel de direction d’EPCI de plus de 10 000 habitants.
14- RH -Création d’un poste permanent à temps non complet 28/35ème d’accompagnateur jeunesse suite au transfert de la compétence à la CCEDA.
15- RH – Poste d’accompagnateur jeune – Demande de subvention à la CAF (PS jeune)
16- RH – Réorganisation du temps de travail – passage au 1607h
17- RH – Dérogation au principe de remboursement lors de la mise à disposition d’un agent à la ville de Lezoux, compte tenu du financement d’une partie du poste dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain ».
18- RH – CDG – Marché assurance statutaire des agents 2019/2022 – Modification du taux de cotisation
Communauté de communes Entre Dore et Allier 29 avenue de Verdun 63190 Lezoux
Tel : 04 73 73 95 10 – courriel : contact@ccdoreallier.fr<br /> www.ccdorealier.fr
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19- Economie – Aides aux commerces – Avenant à la convention avec la Région AURA
20- Economie – Pôle commercial – Boulangerie – Changement de preneur (K. GALLON)
21- Tourisme – Convention 2022/2024 MDT et Approbation de l’entente
22- Environnement – PCAET- demande de subvention au CD63 au titre du CTDD
23- PCAET – PLUI H – Trame verte et bleue – Lot 3 évaluation environnementale – Demande de subvention à la Région AURA
24- Habitat – PLUI H – Demande de subvention au CD63
25- SPANC – Règlement de service – Modification
26- SPANC – Tarifs 2022
27- AFFAIRES DIVERSES

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