Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se  déroulera le mardi 5 avril 2022  à 18h30  à la communauté de communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun à Lezoux , sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT.

A l’ordre du jour : 

F I N A N C E S

Budget principal :

1- Affectation du résultat de l’exercice 2021
2- Vote des taux de TEOM 2022
3- Vote des taux de fiscalité 2022 (CFE ; TFNB ; TFB…)
4- Vote du produit de la GEMAPI
5- Vote du budget primitif 2022

Budget annexe SPANC :

6- Affectation du résultat de l’exercice 2021
7- Vote du budget primitif 2022

Budget annexe du Parc d’Activités Intercommunal :

8- Affectation des résultats 2021
9- Vote du budget primitif 2022

Budget annexe Pôle Commercial :

10- Affectation des résultats 2021
11- Vote du budget primitif 2022

ÉCONOMIE

12- Cession de parcelles à la société CAPPERS

13- Fixation d’un nouveau prix de vente des parcelles du Parc d’Activités Intercommunal

RESSOURCES HUMAINES

14- Création d’un poste permanent à temps complet pour assurer l’accueil et le secrétariat de l’établissement

 

 

Pour effectuer une recherche, saisissez votre mot-clé et validez.