Prochain conseil communautaire le 27 septembre à 18h30

Prochain conseil communautaire le 27 septembre à  18h30

Le prochain conseil communautaire se réunira le mardi 27 septembre à 18h30, sous la présidence d’Elisabeth Brussat, à la communauté de  communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun à Lezoux.

A l’ordre du jour  :

Procès-Verbal n°01 du Conseil Communautaire du 12 juillet 2022

Administration

  • Rapport d’activité CCEDA 2021
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2021 SPANC (service d’assainissement non collectif)
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 Syndicat Basse Limagne
  • Congrès des Maires 2022 – Indemnisation des délégués
  • Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) – Modification d’un représentant

Finances

  • Modification des attributions de compensation versées aux communes suite à la prise de compétence de la gestion des ALSH
  • Décision modificative  n°1 – Budget principal
  • Admission en non-valeur 2019 et 2020

Economie

  • Renouvellement de la convention avec la SEMERAP pour la gestion du poste de relevage des eaux usées
  • Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région AURA
  • TILTAM (Territoires d’industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrison): Financement du projet « Et toi c’est quoi ton métier ? Parcours de l’orientation ? »
  • Cession de parcelles à la société CAPPERS

Urbanisme 

  • Instauration et délégations du droit de préemption sur la commune de Saint Jean D’Heurs
  • Avis sur le renouvellement de la ZAD (Zone d’Aménagement Différé) de la Maison Blanche de la commune de Saint Jean d’Heurs
  • Adoption de la modification simplifiée n°4 du PLU (Plan local d’Urbanisme) de Peschadoires
  • Prescription de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU d’Orléat et définition des modalités de concertation

Réseau des médiathèques 

  • Convention avec l’ADAPEI 63
  • Modification de la régie « Fonctionnement de la médiathèque Entre Dore et Allier »
  • Approbation des tarifs pour la manifestation Jazz en Tête

Culture

  • Convention saison culturelle jeunes pousses 2022/2023
  • Convention avec Ciné Parc 2022/2023

France Services

  • Convention de mise à disposition de locaux à l’association Passerelle

Ressources Humaines

  • Création de poste permanent assistant de conservation
  • Création de poste temporaire adjoint du patrimoine à temps complet
  • Mise à jour des effectifs

 

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