Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se réunira le mardi 8 novembre à 18h30, sous la présidence d’Elisabeth Brussat, à la communauté de  communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun à Lezoux.

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-Verbal n°02 du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022

ADMINISTRATION

  • Installation de nouveaux conseillers communautaires
  • Désignation de 2 représentants au SIGEP
  • Collège Onslow – désignation de représentants

FINANCES

  • Reversement de la taxe d’aménagement
  • DM n°1 – Modification

FRANCE SERVICES

  • Convention de mise à disposition de locaux avec le Syndicat Mixte des Transports Urbains du bassin Thiernois (SMTUT)

URBANISME

  • GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations): contrat territorial Litroux-Jauron – Financement
  • Position de principe projet photovoltaïques
  • Etude pré-opérationnelle OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) – Choix du titulaire

TOURISME

  • Chemin de Montaigne – convention avec le comité départemental de randonnée

Ressources Humaines

  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires

ECONOMIE

  • PAI (Parc d’Activités Intercommunal) – Dépôt d’une autorisation de défrichement
  • Cession d’une parcelle à la SCI SCOTT et approbation du cahier des charges de cession ou location de terrains (CCCT)
  • Politique locale du commerce : actualisation du règlement Aide aux commerces
  • Politique Locale du Commerce : demande de financement LEADER

JPO (Journées Portes Ouvertes Entreprises): convention de partenariat avec Thiers Dore et Montagne

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