Prochain conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 20 mai 2025 à 18h30 à la Salle Intercommunale 29 Avenue de Verdun à Lezoux.
Présidé par Elisabeth BRUSSAT, celui-ci aura pour ORDRE DU JOUR :
Procès-Verbal n°24 du Conseil Communautaire du 01 avril 2025
FINANCES :
1
– Budget principal – Décision Modificative N°2025/01
2
– Adhésions et cotisations de la Communauté de communes Entre Dore et Allier (CCEDA) à divers organismes pour 2025 – Modification
3
– Attribution de fonds de concours investissement 2025-2027
ADMINISTRATION GENERALE :
4
– Définition de l’intérêt communautaire suite prise de compétences – Modification N°2024/01
5
– Désignation de l’ADIT comme délégué à la protection des données pour : Communauté de communes Entre Dore et Allier
6
– Avenant au CRTE – Autorisation de signature
HABITAT :
7
– Signature du Plan Départemental de l’Habitat 2025-2030
8
– Programme « Habiter Mieux » – Attribution de subventions CCEDA aux privés
9
– Abondement aux aides de l’Anah dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
URBANISME :
10
– Avis CCEDA sur l’arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de Communes Plaine Limagne
MEDIATHEQUE :
11
– Acquisition de matériel informatique et numérique pour le réseau des médiathèques Entre Dore et Allier – Demande de subvention auprès de la DRAC-DGD
12
– Acquisition de mobilier de bibliothèques pour le réseau des médiathèques Entre Dore et Allier – Demande de subvention auprès de la DRAC-DGD
13
– Aménagements « Projets immobiliers » – Construction, rénovation, restructuration, extension et mise en accessibilité du jardin des merveilles du réseau des médiathèques Entre Dore et Allier – Demande de subvention auprès de la DRAC-DGD
14
– Programmation culturelle « les rendez-vous des médiathèques » – Appel à projets « évènements science et société 2025 » – Demande de subvention
CULTURE :
15
– Festival Voix et Patrimoine 2025 – Convention de partenariat, vote des tarifs et organisation de la vente de billets (MF.Marmy)
ESPACE FRANCE SERVICES :
16
– Convention de mise à disposition des locaux avec l’association « Compagnons Bâtisseurs Auvergne » (G.Fricker)
ENFANCE JEUNESSE :
17
– Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Lezoux pour l’élaboration des repas à destination des centres de loisirs de la CCEDA
RESSOURCES HUMAINES :
18
– Délibération portant validation du plan de formation 2025
19
– Mise à jour du tableau des effectifs
ASSAINISSEMENT :
20
– Adhésion de la Communauté de communes Entre Dore et Allier à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
ENVIRONNEMENT :
21
– Avis sur le projet de document cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouverte à des ouvrages de production de photovoltaïque au sol
ECONOMIE :
22
– Extension ZI les Hautes – Convention de portage foncier par l’EPF Auvergne
23
– Politique locale du commerce – Mise à jour du règlement d’aide aux TPE du commerce et de l’artisanat avec point de vente
24
– ZI Les Hautes – Mise en place d’une servitude de réseaux eaux pluviales
25
– Fruits de Dôme – Participation au groupement de commande « Etude pédologique »