Prochain conseil communautaire

La prochaine séance de conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 03 février 2026 à 18h30 dans l’auditorium de la Médiathèque, rue du Dr Grimaud à Lezoux, sous la présidence d’Elisabeth Brussat.

A l’ordre du jour :

Procès-Verbal n°30 du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025 

 

En FINANCES :
1
– Débat d’orientation budgétaire 2026 
2
– Attribution de compensation aux communes 2026 
3
– Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement 2026 
4
– Fonds de concours de communes 
5
– Garantie d’emprunt OPHIS 

En MARCHES PUBLICS :
6
– Avenant de transfert – Marché de maitrise d’oeuvre – Assainissement les Charles à Moissat 
7
– Avenant de transfert – Marché de travaux – Suppression STEU Bourg et refoulement sur le STEU Pont Astier à Orléat 
8
– Avenant de transfert – Marché de travaux – Réseaux d’assainissement chemin des Pêcheurs et rue Pezzaze 

En ADMINISTRATION GENERALE :
9
– Récapitulatif des décisions prises par la Présidente par délégation du Conseil communautaire 
10
– Motion finances et libertés locales 

En ECONOMIE :
11
– Prise d’initiative création d’une ZAC – Approbation des modalités de concertation 
12
– Cession complémentaire de parcelles à OMERIN SAS 

RESEAU DES MEDIATHEQUES :
13
– Projet scientifique culturel éducatif et social du réseau des médiathèques 

en URBANISME :
14
– Charte PNRLF 2026-2041 

HABITAT :
15
– Abondement aux aides de l’Anah dans le cadre de l’OPAH-RU 
16
– Aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU 
17
– Pacte territoriale France Renov’ – Subvention aux privés abondement de la CCEDA 

FRANCE SERVICES :
18
– Convention partenariale EFS, CCAS, MDS et association caritatives 

En ASSAINISSEMENT :
19
– Redevance AELB 2026 – Modernisation des réseaux 
20
– Instauration PFAC 2026 
21
– Tarifs redevance AC 2026 
22
– Demande de subventions pour la 5ème tranche de travaux du programme d’assainissement de la commune de Moissat : Hameau « Les Charles »
23
– Demande de subventions pour les travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement commune d’Orléat 
24
– Demande de subventions pour une mission d’assistance a maitrise d’ouvrage relative au mode de gestion du service public d’assainissement collectif entre dore et allier 

RESSOURCES HUMAINES :
25
– Mise à jour du tableau des effectifs