Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se réunira le mardi 16 juin 2026 à 18h30 à la salle des fêtes de Peschadoires (36 route de Courpière) sous la présidence de Florent MONEYRON.
A l’ordre du jour :
PROCES VERBAL
Procès-verbal N°34 du Conseil Communautaire du 05/05/2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Compte rendu des délégations du Président pour avril et mai 2026
2- Installation et composition de la CIID
3- Désignation des représentants OPHIS et Auvergne habitat
4- Désignation des représentants ADIL
5- Désignation des représentants Réseau Entreprendre en Livradois Forez
6- Désignation des représentants Collège ONSLOW
7- Désignation des représentants Passeurs de Mots
8- Désignation des représentants Jeunes Pousses
9- Désignation des représentants SPL SEMERAP
10- Désignation des représentants CAUE
11- Désignation des représentants SMEA Basse Limagne – Modification
12- Désignation des représentants Régie de Territoire des 2 Rives
13- Organisation et composition des commissions de travail CCEDA
14- Droit à la formation des élus
15- Indemnisation des élus pour les frais de déplacement
16- Suppression de la prise en charge des frais liés à la participation au congrès des maires
17- Délégations de pouvoirs au Président et au Bureau
18- Adoption du règlement intérieur du conseil d’exploitation pour l’assainissement
collectif
FINANCES :
19- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BP
20- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BAPAI
21- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BAPC
22- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BAPAI2
23- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BAZIH2
24- Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – BASPANC
25- Emprunt bancaire au profit du budget annexe de l’assainissement collectif (BAAC)
26- Attribution de fonds de concours au profit de la Mairie de Lempty
ECONOMIE :
27- PAI – Cession d’un terrain à la société TCPL
28- Extension ZIH – Dossier de demande de subvention – Fond friche 2026 – Recyclage foncier
29- Convention de partenariat France Travail – Forum de l’art à l’emploi – Participation
financière France Travail
30- Fruit de dôme – Modification de la participation financière
HABITAT :
31- Abondement aux aides de l’Anah dans le cadre de l’OPAH-RU
32- Aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU
33- Pacte Territoriale France Renov’ – Subvention aux privés abondement de la CCEDA
MÉDIATHEQUE :
34- Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle et demande de subvention auprès de la région AURA et de la DRAC
TOURISME :
35- Convention pour la réalisation d’un topoguide de randonnée GR89 – Chemin de Montaigne avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre 63
URBANISME :
36- Délibération de principe relative à la délégation du droit de préemption urbain aux
communes membres
RESSOURCES HUMAINES :
37- Condition d’accueil et de gratification des stagiaires des établissement professionnels
ou d’enseignement
38- Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour pourvoir au remplacement temporaire d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel exerçant ses fonctions à temps
partiel ou momentanément indisponible
39- Mise à jour du tableau des effectifs