Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 15 septembre 2026, à 18h, à la communauté de communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun à Lezoux, sous la présidence de Florent MONEYRON.
A l’ordre du jour :
Procès-verbal N°35 du Conseil Communautaire du 16/06/2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Compte rendu des délégations du Président pour les mois de juin, juillet et août
2- Organisation et composition des commissions de travail – Modification
3- Organisation et composition de la commission intercommunale d’accessibilité (CIA)
4- Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
5- Marché public – Attribution du groupement de commandes pour les études de
diagnostiques et zonage
6- Désignation de suppléants au SMEA Basse Limagne sur la compétence SPANC ( Service d’Assainissement Non Collectif)
7- Mission Locale du Bassin Thiernois – Désignation des représentants
FINANCES :
8- Attribution fond de concours Moissat
9- Décision modificative n°01 du budget annexe assainissement collectif 2026
10- Centre de loisirs admissions en non-valeur d’une créance éteinte.
ECONOMIE :
11- Mise à jour du règlement d’aide aux TPE du commerce et de l’artisanat avec point de
vente
CULTURE :
12- Convention saison culturelle « Jeunes Pousses » 2026-2027
13- Saison culturelle départementale « Impulsions » 2026-2027 – Convention de
partenariat, vote des tarifs et organisation de la vente de billets
14- Approbation des tarifs pour les manifestations et spectacles proposés dans le cadre de
la programmation du « réseau des médiathèques entre dore et allier », de septembre
2026 à juin 2027
RESSOURCES HUMAINES :
15- Mise à jour du tableau des effectifs
16- Validation du document unique
SPANC (Service d’Assainissement Non Collectif)
17- Approbation du rapport annuel des prix du SPANC 2025
ASSAINISSEMENT COLLECTIF :
18- Transfert des actions de la SPL SEMERAP des communes à la CCEDA
AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE :
19- Modification du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage
Débat sans vote sur les garanties de protection sociale complémentaire