Prochain conseil communautaire le 3 novembre

Le  conseil communautaire Entre Dore et Allier se réunira le mardi 3 novembre, à 18h30, à la salle des fêtes Louis Coutarel, 3 place Rouget de Lisle, à Saint Jean D’Heurs, sous la présidence de Florent Moneyron.

A l’ordre du jour  :

Procès-verbal N°36 du Conseil Communautaire du 15/09/2026

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Désignation d’un représentant à l’association « pour une résidence bortoise »
(association préfiguration résidence sénior).
2- Désignation d’un représentant au Territoire d’Energie 63 – Membre de la Commission
Consultative Mixte Paritaire
3- RPQS SBL eau potable et SPANC (Service d’Assainissement Non Collectif)
4- Terrain de l’enclos – Résiliation de la convention de la mise à disposition avec la ville
de Lezoux

RESSOURCES HUMAINES :
5- Approbation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les
hommes
6- Adhésion au pôle santé au travail du CDG (Centre de Gestion) 63

URBANISME :

7- Signature des conventions, déterminant les missions et les modalités d’intervention du
service commun instructeur des autorisations droit du sol et l’utilisation du logiciel
ADS/SIG
8- Déclaration de projet – Avis MRAE (Mission régionale d’autorité environnementale) 
9- Déclaration de projet – Bilan de la concertation PLUI-H (Plan local d’urbanisme intercommunal et de l’ habitat)
10- Prescription modification PLUI-H

ENFANCE JEUNESSE :
11- Avenant Convention de mise à disposition du local ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) d’Orléat

MARCHES PUBLICS :
12- Marche N°11-2025 – Avenant n°1 – Travaux de réhabilitation et restructuration en pole ressources de l’immeuble Duchasseint à Lezoux – Lot n°4 Gros œuvre et taille de
pierre.
13- Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation et restructuration en pôle ressources de l’immeuble Duchasseint.