Prochain conseil communautaire
La prochaine réunion du conseil communautaire Entre Dore et Allier, placée sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT, se tiendra le mardi 8 juillet 2025 à 18h, à la salle polyvalente, Rue des Sable sur la Commune de Seychalles.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Procès-Verbal n°26 du Conseil Communautaire du 03 juin 2025
AFFAIRES DIVERSES
1
– Compte rendu des décisions prise sur délégation du Conseil Communautaire (Art.L2122-22 CGCT)
FINANCES :
2
– Attribution de fonds de concours investissement 2025-2027
3
– Décision modificative N°1 BAPC 2025
ADMINISTRATION :
4
– Convention de partenariat avec l’association Solidarité paysans en Auvergne
5
– Rapport de Prestations de Qualité de Services 2024
6
– Désignation délégués suppléants au SBL (Syndicat de Basse Limagne)
HABITAT :
7
– Abondement aux aides de l’Anah dans le cadre de l’OPAH-RU (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain)
8
– Aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU
URBANISME :
9
– Programme « Habiter Mieux » subvention aux privés abondement de la Communauté de communes Entre Dore et Allier (CCEDA)
10
– Rapport annuel 2024 sur l’accessibilité
SPANC :
11
– Règlement du service Service d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Modification
12
– Rapport annuel des prix du SPANC 2024
RESSOURCES HUMAINES :
13
– Modification du tableau des effectifs
ECONOMIE :
14
– Projet d’extension du Parc d’Activité Intercommunal (PAI) – Lancement des études préalable à l’aménagement
15
– ZI les Hautes Technologies Peschadoires – Acquisition parcelle AC1 à la commune de Peschadoires
16
– Demande de subvention « Aménager un premier commerce » auprès du conseil régional Auvergne Rhône Alpes
17
– Politique locale du commerce – Attribution d’une subvention d’aide aux commerces avec point de vente à la SARL BJ Fleurs (Atelier floral) 63190 LEZOUX
MARCHES PUBLICS :
18
– Marché N°04-2022 – Réalisation des travaux de requalification des zones d’activités de la Communauté de Communes Entre Dore et Allier – Lot N°1 Travaux de voirie et réseaux divers – Avenant N°2
19
– Marché public – Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un itinéraire voie verte – Choix du titulaire
20
– Marché public – Organisation, gestion et animation des centres de loisirs sans hébergement extrascolaires et mercredis périscolaires – Choix du titulaire
MEDIATHÈQUE :
21
– Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle et de demande de subvention auprès du conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
ENVIRONNEMENT :
22
– Demande de subvention au titre du fond vert 2025 – Mesure Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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