Prochain conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 23 Septembre 2025 à 18h30 à la salle Salle intercommunale – 29 Avenue de Verdun – 63190 Lezoux

A l’ordre du jour : 

Procès-Verbal n°27 du Conseil Communautaire du 08 juillet 2025 

En ADMINISTRATION GENERALE :
1
– Modification des statuts du SMEA basse Limagne – Désignation des suppléants pour la CCEDA 

En FINANCES :
2
– Attribution de fonds de concours investissement 2025-2027 
3
– Participation Mission Locale Bassin de Thiers – Cotisation complémentaire 2025 
4
– Admission en non-valeurs BA 2025 SPANC (Service d’Assainissemet Non Collectif)
5
– Admission en non-valeurs BP 2025 
6
– Avance remboursable du BP au BAZIH2 
7
– Création d’un budget annexe et option TVA ZIH2 
8
– Fixation des durées d’amortissement des biens suite au passage en M57 au 1er janvier 2024 
9
– Pôle de ressources intercommunal : Demande de co-financement fond chaleur 
10
– Pôle de ressources intercommunal : Demande de co-financement cd63 – filière bois énergie 
11
– Voie verte Via Allier – Convention de gestion d’exploitation, et d’entretien (section Joze-Maringues) 
12
– Budget principal décision modificative n°2025/02

En URBANISME :
13
– Règlement des boisements CCEDA 
14
– Transfert des budgets annexes des communes transférant la compétence assainissement collectif à la CCEDA – Devenir des résultats budgétaires 

En TOURISME :
15
– Approbation du schéma de développement durable de l’offre touristique 
16
– Convention avec le CD63 pour la mise en place de la taxe de séjours additionnelle 

En ECONOMIE :
17
– Journées Portes Ouvertes Entreprises 2025 – Convention de partenariat avec Thiers Dore et Montagne
18
– Pôle Commercial – Approbation des nouveaux loyers commerciaux

19
– Pôle Commercial – Avenant au bail commercial O’Brin de Folie 
20
– Pôle Commercial – Bail commercial avec la SARL Boulangerie Pâtisserie Matteo Chanroux 
21
– Aide aux commerces – Versement des subventions

En HABITAT :
22
– PACTE territoriale France Renov’ subvention aux privés abondement CCEDA 
23
– PACTE territoriale France Renov’ régularisation subvention CCEDA aux privés 
24
– Règlement attribution aides complémentaires façades-toitures CCEDA (hors périmètre OPAH-RU- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain )
25
– Modification règlement d’attribution des aides complémentaires (périmètre OPAH-RU) 
26
– Abondement aux aides de l’ANAH dans le cadre de l’OPAH-RU 

En MARCHE PUBLIC
27
– Installation, entretien et maintenance de centrales photovoltaïques d’une puissance de 9kwc en toiture de bâtiment public 
28
– Approbation de la convention constructive et adhésion au groupement de commandes en vue de la passation d’un marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de schémas directeurs et Zonage d’Assainissement

En RESSOURCES HUMAINES
29
– Adhésion à la mission relative à l’assistance retraite exercée par le Centre de Gestion 63 
30
– Mise à jour du tableau des effectifs 

En CULTURE
31
– Convention saison culturelle des Jeunes Pousses 2025/2026 
32
– Convention avec Ciné Parc 2025/2026

En ENFANCE
33
– Renouvellement de la convention territoriale globale CAF63, la Communauté de communes Entre Dore et Allier et les 14 Communes Convention Territoriale Globrale  2026-2030