Prochain conseil communautaire

La prochaine et dernière séance 2023 du conseil Communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 19 décembre , à 18h, à la salle LE LIDO à Lezoux. A l’ordre du jour de ce conseil présidé par Elisabeth Brussat :

– Procès-Verbal n°12 du Conseil Communautaire du 07 novembre 2023 

En administration générale : 

1- Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la Dore Allier (SIAEP Dore
Allier) – Rapport sur la qualité et les prix du service (RPQS) 2022 

En Ressources humaines :

2- Délibération relative à la protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre
de Gestion du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue
de conclure une convention de participation en matière de prévoyance 
3- Prise en charge des frais de déplacement et de missions des agents 
4- Mise à jour du tableau des effectifs

En urbanisme : 

5- Convention pour l’instruction des actes avec les communes – Tarification des actes et
convention pour l’utilisation du logiciel SIG/GESTION ADS/SPANC 
6- Modification N°1 du PLU de Moissat 
7- Modification simplifiée N°5 du PLU de Peschadoires 
8- Prorogation de la convention « Rénov’actions63 » 
9- Débat sur les orientations du PADD du PLUI-H 

En enfance jeunesse : 

10- Délibération tarifs séjour 2024 

En marché public :

11- Délibération attribution MAPA Titres restaurant 
12- Délibération attribution d’achat de livres non scolaires 

Pour le service d’assainissement non collectif (SPANC) : 

13- Vote des tarifs des prestations et de l’astreinte financière 

En environnement :

14- Approbation finale du plan climat air énergie territorial (PCAET) et du bilan de la
consultation

En finances : 

15- Budget du SPANC – Décision modificative N°2023/02 
16- Budget principal – Décision modificative N°2023/02 

En économie : 

17- Convention de mise à disposition d’emprise foncière avec le SMTUT pour l’installation
de poteaux 
18- PAI (parc d’activités intercommunal) – Demande d’autorisation de défrichement N°4 Orléat